323 résultats pour
« Permis »

...SS: SPEED LIMIT IN SCHOOL ZONES – DOUBLING OF FINES Conformément à la loi, des panneaux indiquant la limite de vitesse permise dans les zones scolaires, ainsi que les heures de la journée, les jours et les mois durant lesquels la limite s’app...

...tion, please contact the front counter of the Urban Planning Department in person, by phone at 514 989-5200, or by email at permis@westmount.org. GIVEN at Westmount, this Wednesday, March 18 th , 2026. Paul...

...-vous adresser en personne au comptoir du Service de l’aménagement urbain, par téléphone au 514 989-5200, ou par courriel à permis@westmount.org. FAIT à Westmount, ce mercredi 18 mars 2026. Paule Geoffroy Béli...

...habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : a) Carte d’assurance-maladie ; b) Permis de conduire ; c) Passeport ; d) Certificat de statut d’Indien ; e) Carte d’identité des Forces canadiennes. 3. L...

...tion, please contact the front counter of the Urban Planning Department in person, by phone at 514 989-5200, or by email at permis@westmount.org. GIVEN at Westmount, this Monday , June 22, 2026. David Lapoi...

...ous adresser en personne au comptoir du Service de l’aménagement urbain, par téléphone au 514 989-5200, ou par courriel à permis@westmount.org. FAIT à Westmount, ce lundi 22 juin 2026. David Lapointe Assista...

...re du conseil soulève le fait que sur l’avenue Greene et au Victoria Village, les restaurants qui servent de l’alcool sont permis, mais que les usages de bar / pub, sans consommation de nourriture ne le sont pas. Les membres discutent de la poss...

..., qui propose des modifications visant à remédier à certaines anomalies relevées dans le règlement n° 1305 concernant les permis PIIA. L'administration explique que des révisions des dispositions interprétatives sont recommandées, notamment le...

...re conservés en prenant soin de garder intacts leurs traits distinctifs et que des modifications et des ajouts peuvent être permis en autant qu'ils n'affectent pas le caractère particulier du bâtiment ; ATTENDU QUE le garde-corps de l’escalier e...

..., et que seules sa démolition et sa reconstruction selon les plans qui ont été déposés par le demandeur dans sa demande de permis et approuvés par la Ville en mai 2023 permettraient d’atteindre la conformité avec la sous-section 5.3.5 (2) du Règle...

...QUE la couleur des fenêtres de remplacement s’agence avec celle des fenêtres de la façade arrière remplacées en vertu d’un permis délivré en 2020 ; Pour ces motifs, IL EST RÉSOLU : 1. Que le préambule ci-dessus fasse partie intégrante du prés...

...R RESEARCH EXPENSES AND COUNCILLOR SUPPORT 999 9 999 9 DÉPÔT - AUDIT D'OPTIMISATION DES RESSOURCES - GESTION DES PERMIS 2025 6.3. TABLING - RESOURCE OPTIMIZATION AUDIT - 2025 PERMIT MANAGEMENT 999 9 999 9 PROCÈS-VERBAL DU COMIT...

...ante : « 6.16.2 Logement accessoire 6.16.2.1 Dispositions générales Malgré les grilles des usages et types de bâtiments permis par zone, un logement accessoire est autorisé à l’intérieur de tout bâtiment principal de type isolé ou jumelé occup...

...DE RÈGLEMENT - RÈGLEMENT 1665 RÈGLEMENT VISANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT 1305 CONCERNANT LE ZONAGE ET LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET LES CERTIFICATS 1634 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET STRUCTURES DE JARDIN 31. NOTICE OF MOTION AND ADOPTION OF FIRS...

...re .  Celui-ci est présentement du lundi au vendredi entre 7 h et 15 h pour les entrepreneurs détenant un permis de la Ville, et les résidents avec preuve de résidence . Les résidus de jardin peuvent aussi être apportés à un écoce...

...formulaire en ligne qui sera disponible la journée de la séance du Conseil entre 8 h et 12 h. Les questions sont également permises en personne lors des périodes de questions. Consulter les ordres du jour et détails des séances Poser une quest...

...formulaire en ligne qui sera disponible la journée de la séance du Conseil entre 8 h et 12 h. Les questions sont également permises en personne lors des périodes de questions. Consulter les ordres du jour et détails des séances Poser une quest...

...formulaire en ligne qui sera disponible la journée de la séance du Conseil entre 8 h et 12 h. Les questions sont également permises en personne lors des périodes de questions. Consulter les ordres du jour et détails des séances Poser une quest...

...formulaire en ligne qui sera disponible la journée de la séance du Conseil entre 8 h et 12 h. Les questions sont également permises en personne lors des périodes de questions. Consulter les ordres du jour et détails des séances Poser une quest...

...formulaire en ligne qui sera disponible la journée de la séance du Conseil entre 8 h et 12 h. Les questions sont également permises en personne lors des périodes de questions. Consulter les ordres du jour et détails des séances Poser une quest...

...gne qui sera disponible entre 15 h et 19 h le jour avant la journée de la séance du Conseil. Les questions sont également permises en personne lors des périodes de questions. Consulter les ordres du jour et détails des séances Poser une quest...

L’horaire d’été est en vigueur pour tous les bureaux administratifs de Westmount, y compris le bureau des permis de stationnement, du lundi 1er juin au vendredi 4 septembr e : du lundi au jeudi : de 8 h à 16 h 30 le vendredi : de 8 h à 13 h

...à l'horaire des activités (piscine, hockey, etc). Le  Portail citoyen vous permet aussi de déposer des demandes de permis et  de subvention, d’effectuer des signalements et bien plus encore. Je m'abonne au Portail Infolett...

...icipal et de taper votre question en langage courant. Antoine peut répondre à vos questions concernant les entraves , les permis , le stationnement , l' accessibilité et bien plus.

...erbrooke et la ruelle dans les deux sens. La ruelle demeurera toutefois accessible par le ch. de la Côte-Saint-Antoine. Des permis de stationnement temporaires seront été distribués aux résidents impactés. En savoir plus sur le projet