296 résultats pour
« Permis »

...oires) * Une lettre décrivant l’étendue des travaux; * Une lettre du propriétaire du commerce autorisant la demande de permis, si la demande est soumise par un tiers; * Une lettre de l’association des copropriétaires autorisant la modificatio...

Avez-vous lu le chapitre VII du règlement #1300 sur les permis et certificats? Avez-vous lu les directives pour rénover et construire? Avez-vous lu le règlement #1257 sur l’excavation de roc et l’utilisation d’explosifs? Avez-vous lu le r...

...’un astérisque (*) * Une lettre décrivant l’étendue des travaux; * Une lettre du propriétaire autorisant la demande de permis, si la demande est soumise par un tiers; * Une lettre de l’association des copropriétaires autorisant la modificatio...

...ent peut être exigé pour une meilleure compréhension du projet et aider au traitement de la demande (Règlement #1300 sur les permis et certificats).

...’analyse de la demande : Une lettre décrivant l’étendue des travaux; Une lettre du propriétaire autorisant la demande de permis, si la demande est soumise par un tiers; Une lettre de l’association des copropriétaires autorisant la modification p...

...re exigé afin d’obtenir une meilleure compréhension du projet et aider au traitement de la demande. (Règlement #1300 sur les permis et certificats)

...un astérisque ( * ). * une lettre décrivant l’étendue des travaux * une lettre du propriétaire autorisant la demande de permis, si la demande est soumise par un tiers * une lettre de l’association des copropriétaires autorisant la modification...

Cette section est consacrée à l’histoire de la Ville, c’est-à-dire à cet héritage qui a permis de faire de Westmount l’une des municipalités les plus en vue au Canada. À l’époque des premiers colons, chaque résidant a contribué au développement de l...

...pouvez aussi déposer vos résidus de jardin au dépôt du chemin Belvédère sur présentation d'une preuve de résidence ou d'un permis d'entrepreneur valide émis par la Ville dès le 20 avril . Encombrants La collecte a lieu 1 fois par mois, sur insc...

...rrectifs s’avèrent nécessaires  à votre piscine, ces derniers nécessiteront au préalable l ’ obtention d’un  permis ou un certificat d’autorisation délivré e  par la Ville de  Westmount.   Dans ce cas, ...

...un astérisque ( * ). * une lettre décrivant l’étendue des travaux * une lettre du propriétaire autorisant la demande de permis, si la demande est soumise par un tiers * une lettre de l’association des copropriétaires autorisant la modification...

...un astérisque ( * ). * une lettre décrivant l’étendue des travaux * une lettre du propriétaire autorisant la demande de permis, si la demande est soumise par un tiers * une lettre de l’association des copropriétaires autorisant la modification...

...se courriel Numéro de téléphone Date de naissance Âge Numéro civique Code postal Numéro d’assurance sociale Numéro de permis de conduire du Québec Numéro d’assurance maladie du Québec Numéro de carte de paiement Mot de passe Ce mécanisme...

...s et expérience Détenir un diplôme d’études collégiales (D.E.C) en électronique industrielle ou l’équivalent; Détenir un permis de conduire classe 5 valide; Avoir une expérience jugée pertinente sur des réseaux de distribution; Bonne connaissa...

...formulaire en ligne qui sera disponible la journée de la séance du Conseil entre 8 h et 12 h. Les questions sont également permises en personne lors des périodes de questions. Poser une question au Conseil Séances à venir 2 juin , 19 h 7...

Révision du Règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles « Rappelons que les piscines construites avant le 1er novembre 2010 bénéficiaient d’un droit acquis et n’avaient pas à faire l’objet de mesures de protection. Désormais......

Consultez la carte zonage Seulement les règlements municipaux, ainsi que leurs annexes qui font partie intégrante desdits règlements, ont une valeur légale.

Pour les permis, visitez la section Construction et rénovation