Ce site utilise des témoins pour optimiser votre expérience de navigation et suivre la façon dont vous interagissez avec lui. En cliquant sur « J’accepte », vous consentez à l’utilisation de ces témoins. Pour plus de détails sur la façon dont nous traitons ces informations, consultez notre politique de confidentialité.
-
Services municipaux
- Animaux
- Changement d'adresse
- Collectes
- Commissaire à l’assermentation
- Déneigement
- Gestion de l'eau
- Jardins communautaires
- Permis, certificats et demandes
- Programmes et subventions
- Recherche par adresse
- Ressources pour les locataires
- Sécurité publique
- Stationnement et paiement de constat
- Taxes et évaluation municipale
- Hydro Westmount
- Routes et travaux
-
Construction et rénovation
- Informations générales
- Abattage d’arbre
- Allées (véhiculaires et piétonnières) et aires de stationnement
- Aménagement paysager
- Aménagement paysager et piscine
- Certificat d’occupation : usage d'un nouveau bâtiment, changement d'usage, local commercial et café-terrasse
- Clôture et haie
- Démolition
- Enseignes
- Excavation de roc ou dynamitage
- Licence pour les paysagistes et les entreprises de déneigement
- Mur de soutènement
- Nouvelle construction et agrandissement
- Plomberie
- Portes et fenêtres
- Rénovations intérieures
- Toit
- Travaux extérieurs
- Unité mécanique et systèmes géothermiques
-
Aménagement urbain
- Appareils de chauffage, de cuisson et foyers intérieurs
- Avis de détérioration
- Comité consultatif d'urbanisme
- Dérogations mineures
- Modification à un règlement d'urbanisme
- PPCMOI
- Plan d'urbanisme
- Plan de zonage
- Règlements de l'aménagement urbain
- Secteurs patrimoniaux
- Sécurité des piscines résidentielles
-
Services municipaux
- Animaux
- Changement d'adresse
- Collectes
- Commissaire à l’assermentation
- Déneigement
- Gestion de l'eau
- Jardins communautaires
- Permis, certificats et demandes
- Programmes et subventions
- Recherche par adresse
- Ressources pour les locataires
- Sécurité publique
- Stationnement et paiement de constat
- Taxes et évaluation municipale
- Hydro Westmount
- Routes et travaux
-
Construction et rénovation
- Informations générales
- Abattage d’arbre
- Allées (véhiculaires et piétonnières) et aires de stationnement
- Aménagement paysager
- Aménagement paysager et piscine
- Certificat d’occupation : usage d'un nouveau bâtiment, changement d'usage, local commercial et café-terrasse
- Clôture et haie
- Démolition
- Enseignes
- Excavation de roc ou dynamitage
- Licence pour les paysagistes et les entreprises de déneigement
- Mur de soutènement
- Nouvelle construction et agrandissement
- Plomberie
- Portes et fenêtres
- Rénovations intérieures
- Toit
- Travaux extérieurs
- Unité mécanique et systèmes géothermiques
-
Aménagement urbain
- Appareils de chauffage, de cuisson et foyers intérieurs
- Avis de détérioration
- Comité consultatif d'urbanisme
- Dérogations mineures
- Modification à un règlement d'urbanisme
- PPCMOI
- Plan d'urbanisme
- Plan de zonage
- Règlements de l'aménagement urbain
- Secteurs patrimoniaux
- Sécurité des piscines résidentielles
238 résultats pour
« Permis »
-
Répertoire des règlements
Règlement visant à réglementer les permis de tournage
Consulter -
Répertoire des règlements
Règlement sur les permis et certificats
Consulter -
Répertoire des règlements
Règlement concernant les chiens et les permis s’y rapportant
Consulter -
Répertoire des règlements
Règlement concernant le régime complémentaire de retraite des policiers et pompiers de la Ville de Westmount
...ant toute disposition à effet contraire, toute cotisation d'un Participant ou de l'Employeur, en excédent des cotisations permises par les Lois Applicables, peut être remboursée pour éviter la révocation de l'enregistrement du Régime. 3.3.5...
Consulter -
Répertoire des règlements
Règlement prévoyant l'établissement de certaines conditions applicables à l'approvisionnement d'électricité pour l'année 2025-2026
...odes mensuelles consécutives qui précèdent immédiatement cette période, l’’application du tarif le plus avantageux aurait permis au client d’économiser au moins 3 % sur sa facture d’électricité par rapport à ce qu’il aurait payé au tarif G, com...
Consulter -
Répertoire des règlements
Règlement concernant le régime de retraite pour les fonctionnaires et les employés de la Ville de Westmount - Refonte au 1er janvier 2014
...abilisation non utilisée aux fins de l’amortissement ou de l’acquittement des déficits s’accumule jusqu’à la limite fiscale permise. 14.2 Cotisation de stabilisation La cotisation de stabilisation, versée à parts égales par l’Employeur et...
Consulter