296 résultats pour
« Permis »

...items under Varia: • Places de stationnement du projet Claremont ; • Claremont project parking spaces; • Titulaires de permis de stationnement pour résidents ; • Resident permanent parking holders; • Compte-rendu judiciaire de la Ville. • C...

...ransport en bordure de l'autoroute (Parc Selby). Deux options ont été présentées pour aller de l'avant avec ces lots : un permis d'occupation pour les lots ou un achat des lots (cession par le MTQ). The administration updated the committee memb...

...RÉSIDENCE Deux (2) preuves de résidence (ex. : compte de taxes ou de services publics, ainsi qu?une carte d?identité, tel un permis de conduire) récentes (datées dans les 3 derniers mois) sont exigées lors de l?inscription pour tout participant âgé...

...preuves de résidence (ex. : compte de taxes ou de services publics, ainsi qu?une carte d?identité, tel un permis de conduire) récentes (datées dans les 3 derniers mois) sont exigées lors de l?inscription pour tout...

...es contextualisant, les situations dans lesquelles elles entendent utiliser une autre langue que le français, dans les cas permis par la Charte de la langue française et ses règlements d'application; WHEREAS municipalities must adopt a specific...

...the following: « Les directives « Rénover et construire à Westmount » sont composées de 11 livrets (Comment obtenir un permis de "The "Building and Renovating in Westmount" guidelines are comprised of 11 booklets (Obtaining a Building Permi...

...Westmount qui ne sont pas interdits par cette politique; Les activités touchant le domaine politique régional ou local sont permises si elles sont organisées par des groupes Westmountais, pourvu qu’elles ne soient pas partisanes, lobbyistes, ou ayan...

...lomberie doivent être réalisés par un membre de la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ); les permis de travail et de plomberie nécessaires doivent être obtenus auprès de la Ville. Pour garantir leur admissibilité au...

...dossier, sinon l’ouverture du dossier sera refusée. Seulement un titulaire d’une licence plombier peut faire une demande de permis de plomberie, aucune demande soumise par le résident ou un représentant sera acceptée. Un permis n’est pas requis pou...

Les demandes de permis et de certificats d'autorisation les plus demandées, relevant du Service de l'aménagement urbain, peuvent être effectuées en ligne. Pour chacune d'entre elles, vous trouverez des informations sur les règlements applicables, le...

...sur présentation de deux pièces d’identité avec signature, dont au moins une comporte une photo (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, carte d’assurance sociale, carte de citoyenneté ou carte de résident permanent). Restriction...

Les informations suivantes concernent les demandes de permis pour : une nouvelle construction; un agrandissement de jusqu'à 40 mètres carrés; un agrandissement de plus de 40 mètres carrés; une structure accessoire.

...res intérieures sont acceptables ; ATTENDU QUE le remplacement des fenêtres sur la façade latérale a été autorisé par le permis N o 14-517 pour des fenêtres de couleur noire ; ATTENDU QUE les deux dernières fenêtres à remplacer sur cette faça...

...tation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) et que la demande répond aux objectifs et critères ; CONSIDÉRANT QU’un permis a été autorisé par le conseil (Résolution 2022-02-31) le 7 février 2022 concernant cette propriété pour l’installatio...

...tation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) et que la demande répond aux objectifs et critères ; CONSIDÉRANT qu’un permis a été autorisé par la résolution 2023-11-308 du conseil municipal le 20 novembre 2023 à cette propriété pour des trav...

...TTENDU QUE ladite demande répond aux objectifs et critères du Règlement 1305 ; ATTENDU QUE les modifications peuvent être permises en autant qu’ils n’affectent pas le caractère particulier du bâtiment ; ATTENDU QU’une clôture qui rehausse les...

...architecturale (P.I.I.A.) ; ATTENDU QUE la demande consiste en une révision de l’aménagement paysager de la demande de permis 2018-01827 autorisés par le conseil sous sa résolution 2022- 08-202 adoptée lors de la séance du 15 août 2022 ;...

...tal GENINOVATION (9152-4629 QUEBEC INC.) 226,933 $ 13443 BC027708 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) SUPPORT TECHNIQUE CIRCULATION ROUTIÈRE 37,774 $ Total 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE P...

...395,24 $ Total fournisseur : 13441 876 395,24 $ 13443 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) BC025592 SERVICE TRAVAUX PUBLICS 24 719,65 $ 13443 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) BC02...

...s Transfer Duties 7,833,623 6,317,674 Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 2,476,303 2,510,461 Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 1,691,044 1,687,394 Constats et amendes Permits & Licenses 725,845 1,156,543 Permis...

...xes Transfer Duties 11,000,000 13,000,000Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 3,600,000 3,500,000Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 2,500,000 2,250,000Constats et amendes Permits & Licences 1,355,000 1,261,200Permis e...

...xes Transfer Duties 12,000,000 10,200,000Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 3,500,000 3,495,400Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 2,000,000 2,355,800Constats et amendes Permits & Licences 1,340,000 1,286,400Permis e...

...taxes Transfer Duties 6,317,674 5,904,079Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 2,296,653 2,338,442Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 1,687,394 1,177,503Constats et amendes Permits & Licences 956,307 1,085,491Permis et...

...Transfer Duties 12,000,000 12,379,670 Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 3,500,000 3,969,405 Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 2,000,000 2,785,175 Constats et amendes Permits & Licences 1,340,000 1,543,179 Perm...

...Ville une carte interactive qui se veut une synthèse accessible, et compréhensible par tous. L’exercice nous a également permis de reconnaître les besoins spécifiques des employés de chacun des services concernés et de leur fournir les outils et...