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« Permis »

Le stationnement est limité à quatre heures dans toutes les rues de Westmount, sauf indication contraire. Des permis de stationnement sont disponibles pour les résidents. Les visiteurs à Westmount peuvent faire une demande de permis de stationnement...

...Director – Engineering, Shawn Aloysius, Assistant Director – Engineering, left the meeting at 5: p.m. TARIFICATION DES PERMIS POUR CHIENS DOG LICENSES TARIFFS Greg McBain, directeur – sécurité publique, s’est joint à la réunion à 17h33....

...mandat. Nous vous prions de recevoir, Mesdames, Messieurs, nos salutations les plus distinguées. 1 CPA auditeur, permis de comptabilité publique nº A129112 1.Contexte ................................................................... 1...

...phere 10603 9358-5032 QUEBEC INC. (MOUTON NOIR) 362,17_ 2024-08-08 S26783 Transphere 13443 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) 833,34_ Transits générés 4 517 267,73 174 Total : Dt. pmt. M/A #Chèque Mode pmt. #Fourn. Nom du fournisseur Mnt. chèq...

.... DES SOLS 106,413.97 $ 132,237.37 $ 13443 BC029997 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS)TP-CONTRAT SOUTIEN TECHNIQUE 10,178.79 $ BC030778 Demande de prix9434-0601 QUEBEC INC (GESTION D...

...items under Varia: • Places de stationnement du projet Claremont ; • Claremont project parking spaces; • Titulaires de permis de stationnement pour résidents ; • Resident permanent parking holders; • Compte-rendu judiciaire de la Ville. • C...

...the following: « Les directives « Rénover et construire à Westmount » sont composées de 11 livrets (Comment obtenir un permis de "The "Building and Renovating in Westmount" guidelines are comprised of 11 booklets (Obtaining a Building Permi...

...g the following division after division 3.2: Page III « 3.3 CONTRIBUTION POUR FINS DE PARCS 3.3.1 L’émission d’un permis de construction pour la réalisation d’un projet de redéveloppement dans le secteur central composé des zones R7-26...

...; à Westmount. Les entrepreneurs qui souhaitent utiliser des souffleuses à feuilles à Westmount doivent d’abord obtenir un permis d’aménagement paysager de la Ville. Faire une demande de permis Chiens au bois Summit Pendant la période d...

...eil ou un foyer à combustible solide non conforme à la réglementation qu’ils veulent remplacer (voir plus haut), obtenir un permis de rénovation intérieur , déclarer au cours des 120 jours suivants l’installation ou la construction du nouvel appar...

...Westmount qui ne sont pas interdits par cette politique. Les activités touchant le domaine politique régional ou local sont permises si elles sont organisées par des groupes Westmountais, pourvu qu’elles ne soient pas partisanes, lobbyistes, ou ayan...

...lomberie doivent être réalisés par un membre de la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ); les permis de travail et de plomberie nécessaires doivent être obtenus auprès de la Ville. Pour garantir leur admissibilité au...

...dossier, sinon l’ouverture du dossier sera refusée. Seulement un titulaire d’une licence plombier peut faire une demande de permis de plomberie, aucune demande soumise par le résident ou un représentant sera acceptée. Un permis n’est pas requis pou...

Les demandes de permis et de certificats d'autorisation les plus demandées, relevant du Service de l'aménagement urbain, peuvent être effectuées en ligne. Pour chacune d'entre elles, vous trouverez des informations sur les règlements applicables, le...

...sur présentation de deux pièces d’identité avec signature, dont au moins une comporte une photo (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, carte d’assurance sociale, carte de citoyenneté ou carte de résident permanent). Restriction...

...res intérieures sont acceptables ; ATTENDU QUE le remplacement des fenêtres sur la façade latérale a été autorisé par le permis N o 14-517 pour des fenêtres de couleur noire ; ATTENDU QUE les deux dernières fenêtres à remplacer sur cette faça...

...tation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) et que la demande répond aux objectifs et critères ; CONSIDÉRANT QU’un permis a été autorisé par le conseil (Résolution 2022-02-31) le 7 février 2022 concernant cette propriété pour l’installatio...

...tation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) et que la demande répond aux objectifs et critères ; CONSIDÉRANT qu’un permis a été autorisé par la résolution 2023-11-308 du conseil municipal le 20 novembre 2023 à cette propriété pour des trav...

...tal GENINOVATION (9152-4629 QUEBEC INC.) 226,933 $ 13443 BC027708 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) SUPPORT TECHNIQUE CIRCULATION ROUTIÈRE 37,774 $ Total 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE P...

...395,24 $ Total fournisseur : 13441 876 395,24 $ 13443 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) BC025592 SERVICE TRAVAUX PUBLICS 24 719,65 $ 13443 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) BC02...

...xes Transfer Duties 12,000,000 10,200,000Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 3,500,000 3,495,400Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 2,000,000 2,355,800Constats et amendes Permits & Licences 1,340,000 1,286,400Permis e...

...taxes Transfer Duties 6,317,674 5,904,079Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 2,296,653 2,338,442Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 1,687,394 1,177,503Constats et amendes Permits & Licences 956,307 1,085,491Permis et...

...Ville une carte interactive qui se veut une synthèse accessible, et compréhensible par tous. L’exercice nous a également permis de reconnaître les besoins spécifiques des employés de chacun des services concernés et de leur fournir les outils et...

...Transfer Duties 12 700 000 11 295 348 Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 3 170 000 3 675 017 Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 1 884 900 2 075 914 Constats et amendes Permits & Licences 1 257 500 1 415 622 Perm...

...xes Transfer Duties 12,700,000 12,500,000Droits sur les mutations Parking Meters & Permits 3,170,000 3,421,500Parcomètres et permis de stationnement Tickets & Fines 1,884,900 1,884,900Constats et amendes Permits & Licences 1,257,500 1,355,800Permis e...