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« Permis »

...nd aux objectifs et critères du Règlement 1305 ; ATTENDU QUE les modifications sur l’agrandissement existant peuvent être permises en autant qu'ils n'affectent pas le caractère particulier du bâtiment principal ; ATTENDU QUE les modifications...

...infraction dans la zone du Summit et il est recommandé de ne pas approfondir la question étant donné que les détenteurs de permis de stationnement et les non-détenteurs respectent généralement les règles de stationnement dans cette zone et que l...

...sual for parking situations on Greene Avenue and Shelby Lane for 2023–2024. He mentioned that residents can -3 – 2023-11-14 permis de stationnement accessible supplémentaire pour la zone17 sur le site Web de la ville de Montréal. now obtainan extra...

...DE RÉSIDENCE Deux preuves de résidence (ex. : compte de taxes ou de services publics, ainsi qu?une carte d?identité, tel un permis de conduire) récentes (datées dans les 3 derniers mois) sont exigées lors de l?inscription pour tout participant âgé...

...re 7,62 mètres (25 pieds) ou moins, soit une différence de 0,19 mètres (0,62 pied), et que le taux d'implantation maximale permise dans la zone R1-03-01 où se trouve l'adresse concernée est de 35%, soit une différence de 8%. Toute personne inté...

...ous adresser en personne au comptoir du Service de l’aménagement urbain, par téléphone au 514 989-5200, ou par courriel à permis@westmount.org. FAIT à Westmount, ce mercredi 14 octobre 2026. David Lapointe Assista...

...odes mensuelles consécutives qui précèdent immédiatement cette période, l’’application du tarif le plus avantageux aurait permis au client d’économiser au moins 3 % sur sa facture d’électricité par rapport à ce qu’il aurait payé au tarif G, com...

...ment suggéré que l'administration examine les moyens de mieux aider les habitants à satisfaire aux exigences en matière de permis pour l'installation It was suggested that the administration investigate the impacts of increasing the charging rate...

...esent: Frédéric Neault, Director – Urban Planning L'administration poursuit l'examen du projet de règlement relatif aux permis, comme l'avaient demandé les membres du Conseil. La discussion a principalement porté sur la modification proposée...

...re 7,62 mètres (25 pieds) ou moins, soit une différence de 0,19 mètres (0,62 pied), et que le taux d'implantation maximale permise dans la zone R1-03-01 où se trouve l'adresse concernée est de 35%, soit une différence de 8% ; ATTENDU QUE le tau...

...neures tenue le 7 octobre 2025, et qu'il approuve à l’égard de chacun d’eux, les plans et les conditions de délivrance de permis attachés aux items figurant à la liste ci-dessous, tels qu’évalués conformément au Règlement 1305 sur les plans d'i...

...odes mensuelles consécutives qui précèdent immédiatement cette période, l’’application du tarif le plus avantageux aurait permis au client d’économiser au moins 3 % sur sa facture d’électricité par rapport à ce qu’il aurait payé au tarif G, com...

...DE RÉSIDENCE Deux preuves de résidence (ex. : compte de taxes ou de services publics, ainsi qu?une carte d?identité, tel un permis de conduire) récentes (datées dans les 3 mois) sont exigées lors de l?inscription pour tout participant âgé de 18 ans...

...DE RÉSIDENCE Deux preuves de résidence (ex. : compte de taxes ou de services publics, ainsi qu?une carte d?identité, tel un permis de conduire) récentes (datées dans les 3 derniers mois) sont exigées lors de l?inscription pour tout participant âgé...

...PP) sector. More precisely : • Nature et portée : Le projet de règlement vise à assujettir la délivrance de certains permis de construction et autres certificats visant la création de nouveaux logements au paiement d'une contribution monéta...

...e conservés en prenant soin de garder intacts leurs traits distinctifs et que des modifications et des ajouts peuvent être permis en autant qu'ils n'affectent pas le caractère particulier du bâtiment ; CONSIDÉRANT que les galeries, balcons et...

...és en prenant soin de garder intacts leurs traits distinctifs ; ATTENDU QUE les modifications et les ajouts peuvent être permis en autant qu'ils n'affectent pas le caractère particulier du bâtiment ; ATTENDU QU’on peut considérer les modifica...

...tre visibles de la voie publique ou d’un bâtiment adjacent ; ATTENDU QUE les fenêtres de toit (de type velux) ne sont pas permises sur les toits en pente visibles de la voie publique ou de bâtiments adjacents, ni sur aucune partie des bâtiments...

...S26947 Transphere 10115 9363-8872 QUÉBEC INC. 2 839,88_ 2024-09-05 S26931 Transphere 13443 9434-0601 QUEBEC INC (GESTION DE PERMIS) 48 000,78_ Transits générés 1 979 649,68155 Total : Dt. pmt. M/A #Chèque Mode pmt. #Fourn. Nom du fournisseur Mnt. ch...

...s'appuie sur une politique de paiement à mesure (PAYG) pour la plupart des investissements d'infrastructure, ce qui nous a permis d'acquérir une solide assise financière. Compte tenu de l'ampleur et de l'urgence des investissements que nous devon...

...i permet d’optimiser les revenus, tout en préservant l’équité pour les contribuables. Les revenus issus des parcomètres et permis de stationnement ont atteint près de 3,97 millions de dollars, une hausse de 13,4 % rendue possible grâce à une gesti...

...ment les projets dans les délais et les budgets prévus. Je tiens également à souligner qu'une planification adéquate nous a permis de préparer les demandes de soumissions et les documents connexes de façon professionnelle et en temps opportun. Cel...

...ment les projets dans les délais et les budgets prévus. Je tiens également à souligner qu'une planification adéquate nous a permis de préparer les demandes de soumissions et les documents connexes de façon professionnelle et en temps opportun. Cel...

...ollowing items under Varia: • 150e anniversaire de la ville de Westmount; • City of Westmount’s 150 th anniversary; • Permis; • Permits; • Plantation de printemps; • Spring planting; • Sociétés de Développement Commercial (SDC); • Sociét...

...et de leurs disponibilités. Les membres du comité ont suggéré d’enquêter sur le nombre de places de stationnement et de permis accordés au public dans la région, compte tenu du niveau élevé de la demande de stationnement. It was mentioned tha...