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PROCES-VERBAUX DU CONSEIL s«umctDiu WESTMOUNT N°15943 COUNCIL MINUTES PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE A LA SALLE DU CONSEIL DE L'HOTEL DE VILLE LE 16 JANVIER 2017 A 20 h A LAQUELLE ASSISTAIENT......

I CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WESTMOUNT CANADA PROVINCE OF QUEBEC CITY OF WESTMOUNT RÈGLEMENT 1640 BY-LAW 1640 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1305 SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE BY-LAW AMEND......

...ere she graduated in Communications. La conseiller Samiotis dépose le rapport du plan directeur de la circulation et le Guide des mesures d'apaisement préparés par la firme Genivar. Le résultat d'une étude de 18 mois, certaines priorités ont...

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE DANS LA SALLE DU CONSEIL À L'HÔTEL DE VILLE LE 11 JANVIER 2010 À 20 h À LAQUELLE ASSISTAIENT : MINUTES OF A REGULAR MEETING OF THE MUNICIPAL COUNCIL OF TH......

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE DANS LA SALLE DU CONSEIL À L'HÔTEL DE VILLE LE 22 JANVIER 2007 À 20 h À LAQUELLE ASSISTAIENT : MINUTES OF A GENERAL MEETING OF THE MUNICIPAL COUNCIL OF THE......

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE SPÉCIALE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE DANS LA SALLE DU CONSEIL À L'HÔTEL DE VILLE LE 16 JANVIER 2008 À 12 h 05 À LAQUELLE ASSISTAIENT : MINUTES OF A SPECIAL MEETING OF THE MUNICIPAL COUNCIL OF......

PRDCES-VERBAUX DU CONSEIL N°15557 COUNCIL MINUTES cioiiiffv, WESTMOUNT PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE DANS LA SALLE DU CONSEIL DE L'HOTEL DE VILLE LE 11 JANVIER 2016 A 20 h 05 A LAQUELLE ASSI......

Comité consultatif d’urbanisme Procès-verbal – Minutes Planning Advisory Committee Page 1/31 2025-04-01 – 2025-04-03 Procès-verbal / Minutes Comité consultatif d’urbanisme Planning Advisory Committee Assemblée ordinaire / Regular meeting......

Comité consultatif d’urbanisme Procès-verbal – Décembre 2023 Planning Advisory Committee Page 1/25 Minutes – December 2023 Procès-verbal / Minutes Comité consultatif d’urbanisme Planning Advisory Committee Assemblée régulière du mois de......

Comité consultatif d’urbanisme Procès-verbal – Minutes Planning Advisory Committee Page 1/34 2025-03-04 – 2025-03-06 Procès-verbal / Minutes Comité consultatif d’urbanisme Planning Advisory Committee Assemblée ordinaire / Regular meetin......

General Committee of Council Comité plénier du Conseil PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE L’ASSEMBLÉE DU COMITÉ PLÉNIER DU CONSEIL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE À L’HÔTEL DE VILLE LE 16 D ÉCEMBRE 2024 À 16 H 35, À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS :......

...MELCCFP »), contenues au document Identification et délimitation des milieux humides du Québec méridional (ci-après : le « Guide du MELCCFP »). Ce document est disponible à l’adresse suivante : http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/rives/milieu...

General Committee of Council Comité plénier du Conseil PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE L’ASSEMBLÉE DU COMITÉ PLÉNIER DU CONSEIL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE À L’HÔTEL DE VILLE LE 05 AOÛT 2024 À 17 h, À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS : MINUTES......

...MELCCFP »), contenues au document Identification et délimitation des milieux humides du Québec méridional (ci-après : le « Guide du MELCCFP »). Ce document est disponible à l’adresse suivante : http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/rives/milieu...

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE LE 9 JANVIER 2006 À 20 h EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL SITUÉE AU 4333, SHERBROOKE OUEST, ET À LAQUELLE LES PERSONNES SUIVANTES ÉTAIENT PRÉSENTES : MINU......

Comité consultatif d’urbanisme Procès-verbal – Minutes Planning Advisory Committee Page 1/27 2025-02-11 & 2025-02-13 Procès-verbal / Minutes Comité consultatif d’urbanisme Planning Advisory Committee Assemblée ordinaire / Regular Meetin......

Environment and Sustainable Development Advisory Committee Comité consultatif sur l’environnement et le développement durable PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ CONSULTATIF SUR L’ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE (E&D) TENUE À DIS......

...t un encadrement des hauteurs et la répartition de la densité calculée selon le rapport de superficie de plancher ; - Un guide d’aménagement et de développement du domaine public et des terrains privés incluant : o Des orientations générales...

Comité consultatif d’urbanisme Procès-verbal – Minutes Planning Advisory Committee Page 1/27 2025-02-11 & 2025-02-13 Procès-verbal / Minutes Comité consultatif d’urbanisme Planning Advisory Committee Assemblée ordinaire / Regular Meetin......

General Committee of Council Comité plénier du Conseil PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE L’ASSEMBLÉE DU COMITÉ PLÉNIER DU CONSEIL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE À L’HÔTEL DE VILLE LE 15 JUILLET 2024 À 16 h, À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS : MINU......

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE L’ASSEMBLÉE DU COMITÉ PLÉNIER DU CONSEIL DE LA VILLE DE WESTMOUNT TENUE À L’HÔTEL DE VILLE LE 5 SEPTEMBRE 2023 À 15 h 31, À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS : MINUTES OF PROCEEDINGS OF THE MEETING OF THE GENERAL COMM......

Comité consultatif d’urbanisme Procès-verbal – Minutes Planning Advisory Committee Page 1/35 2024-06-25 – 2024-06-27 Procès-verbal / Minutes Comité consultatif d’urbanisme Planning Advisory Committee Assemblée régulière / Regular meeting......

...e 11 808 $, plus la TPS de 826,56 $, plus la TVQ de 947,59 $) soit autorisée pour l’impression de 12 000 exemplaires du Guide de l’arron- dissement Westmount Printemps/ Été 2003; QUE la soumission de Datamark Systems, soit acceptée pour un m...

Transportation Advisory Committee Comité consultatif sur les transports PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ CONSULTATIF SUR LES TRANSPORTS (CCT) TENUE À L’HÔTEL DE VILLE LE 21 JANVIER 2025 À 9 H 03 À LAQUELLE ASSISTAIENT : MINUTES OF THE TRA......

...ourraient inclure la création ou le partage de ressources locales, comme des transports pour les personnes vulnérables, un guide de préparation pour les citoyens, un suivi auprès des personnes vulnérables, un système d'alerte pour les citoyens en...