Pratiques de bon voisinage

Soyez respectueux envers vos voisins.

Au Service de l’aménagement urbain, nous entendons régulièrement des préoccupations de la part des résidents au sujet de travaux de construction chez leurs voisins. On demande souvent à la Ville d’intervenir pour tenter de régler des différences privés – entre entrepreneurs généraux, équipes d’ouvriers, propriétaires et voisins – susceptibles d’entraîner des retards et des coûts additionnels pour les constructeurs, un litige et/ou l’ordre de suspendre les travaux et des constats d’infraction aux règlements incluant, l’imposition d’amendes. Nous reconnaissons que des travaux de construction peuvent causer des inconvénients temporaires et vous demandons par conséquent, de collaborer avec nous pour minimiser les perturbations. Être un bon voisin, quand vous effectuez des travaux, peut vous faire épargner du temps et de l’argent.

Vos voisins passent en premier.

Avertissez vos voisins à l’avance au sujet de votre projet à venir. Votre prévoyance contribuera à créer de la bonne volonté et à faciliter le travail de chacun.
Prenez toutes les précautions nécessaires pour éviter d’endommager la propriété de vos voisins et pour atténuer la poussière.
Informez les propriétaires des maisons adjacentes avant de creuser près des limites de votre terrain, surtout si l’arbre d’un voisin, des branches pendantes, des racines ou toute autre végétation ou structures se trouvent à proximité.
Avertissez bien à l’avance tous les voisins de votre rue des moments où la rue sera bloquée par des excavatrices, des bétonnières, des camions de livraison ou tout autre équipement de construction.

L’accès à la propriété d’autrui

Vous devez permettre à votre voisin l’accès à votre propriété s’il a besoin d’y circuler pour ériger une construction, pour effectuer des réparations ou pour procéder à des travaux d’entretien sur sa propriété. Cependant, votre voisin doit, au préalable, vous en aviser de vive voix ou par écrit. De plus, il est tenu de réparer toute détérioration causée par ces travaux et de remettre votre propriété dans son état initial. (extrait de la publication « Les rapports de voisinage » du ministère de la Justice du Québec.)

Les arbres

Il peut arriver que les branches et les racines d’un arbre s’étendent jusque chez votre voisin et lui causent de sérieux ennuis. Dans un tel cas, votre voisin peut vous demander de couper ces branches ou ces racines. Il peut aussi vous demander d’abattre ou de redresser un arbre qui menace de s’écraser sur sa propriété.

Veillez à planter vos arbres à une bonne distance de la ligne séparant votre terrain de celui de votre voisin. Vous devez aussi penser qu’ils ne doivent pas nuire aux fils d’électricité, de téléphone ou autres, qu’ils soient aériens ou souterrains, ni aux tuyaux enfouis dans le sol, lorsqu’ils arriveront à maturité. (extrait de la publication « Les rapports de voisinage » du ministère de la Justice du Québec.)

Règles de bon voisinage

Obtenir tous les permis exigés, y compris ceux requis pour l’utilisation de la voie publique
Informer tous vos voisins immédiats de vos plans avant d’entreprendre les travaux
Protéger le voisinage immédiat, y compris les arbres à l’intérieur et à l’extérieur du chantier
Respecter les heures de travail de la construction et le règlement sur le bruit
Ne pas bloquer les entrées et veiller à ce que la rue et les ruelles soient accessibles

Pour en savoir plus sur les règles qui encadrent les rapports de voisinage, consultez le site Justice Québec.

Informez votre entrepreneur de ces points pratiques

L’entreposage de matériaux et de débris de construction ne devrait pas empiéter sur le terrain des voisins et si possible, ne pas être visible de la voie publique. L’entrepreneur général devrait afficher son programme de sécurité et s’assurer que ses sous-traitants soient au courant de ses exigences.
Les toilettes portables devraient être placées sur le côté ou à l’arrière de la propriété, et si possible, ne pas être visible de la voie publique.
Les ouvriers doivent respecter les règlements de stationnement. Les véhicules de construction ne devraient pas être stationnés sur la pelouse. Il faut obtenir la permission des propriétaires pour stationner sur des propriétés ou des stationnements adjacents.
Veuillez vous assurer que le chantier soit propre à la fin de chaque journée de travail et arroser la poussière ou la boue qui se sont accumulés.
Les poubelles et les bennes à ordures devraient être vidées et enlevées dans un délai opportun. Les matériaux légers et en vrac devraient être maintenus avec un poids. Les matériaux de construction ne doivent pas être empilés sur le trottoir ou dans la rue.
Tout matériaux potentiellement dangereux devrait être acheminé dans une poubelle à l’aide d’une chute à déchets et ne devrait pas être laissé sur le chantier.
Les règlements municipaux qui restreignent l’horaire des travaux de construction doivent être respectés.
L’équipement de construction ne doit pas être stationné sur la rue pendant la nuit, à moins d’avoir obtenu une permission spéciale du Service de la sécurité publique.
Durant l’hiver, il faut déneiger les trottoirs adjacents au chantier de construction.