Numéro du règlement :
1303
Titre :
RÈGLEMENT CONCERNANT LE ZONAGE
Description :
Règlement 1303 établit les règlements de zonage nouvaux et complets, avec les provisions relativement aux types, caractéristiques, et tailles des bâtiments, et les caractéristiques et densités des lots. Beaucoup d'autres provisions spécifiques sont inclus, comme des provisions pour les alignements de construction, les cours, le stationnement, les piscines, les clôtures, les haies, les cabinets de médecins, les toits, les antennes, les café-terrasses, les garages, et l'affichage. Le règlement aussi inclut une gille des usages et types de bâtiments permis pour chaque zone, une grille des spécifications physico-spatiales pour chaque zone, et un plan de zonage pour la ville.
Mots clés :
Zonage, Utilisation de terrain, Bâtiments
Date d'adoption :
2001-07-03 (aaaa-mm-jj)
Date d'entrée en vigueur :
2001-09-25 (aaaa-mm-jj)
Le règlement a été modifié par le(s) règlement(s) :
1331 - RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1303 CONCERNANT LE ZONAGE – CABINETS DE MÉDECIN
1413 - RÈGLEMENT VISANT À MODIFIER DE NOUVEAU LE RÈGLEMENT 1303 CONCERNANT LE ZONAGE – PISCINES
1474 - RÈGLEMENT VISANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT 1303 CONCERNANT LEZONAGE – RÈGLEMENT DE CONCORDANCE
1500 - RÈGLEMENT VISANT À MODIFIER DE NOUVEAU LE RÈGLEMENT 1303 CONCERNANT LE ZONAGE
1605 - RÈGLEMENT VISANT À MODIFIER DE NOUVEAU LE RÈGLEMENT 1303 CONCERNANT LE ZONAGE
RCA04 23019 - RÈGLEMENT VISANT À MODIFIER DE NOUVEAU LE RÈGLEMENT 1303 CONCERNANT LE ZONAGE – SELBY
RCA05 23036 - RÈGLEMENT VISANT À MODIFIER DE NOUVEAU LE RÈGLEMENT 1303 CONCERNANT LE ZONAGE – MUHC
Le règlement abroge le(s) règlement(s) :
526 - BY-LAW CONCERNING BOARDING AND ROOMING HOUSES
532 - BY-LAW TO AMEND BY-LAW 526 CONCERNING BOARDING AND ROOMING HOUSES
613 - BY-LAW CONCERNING BUILDING LINES
640 - BY-LAW TO AMEND BY-LAW 613 CONCERNING BUILDING LINES
656 - BY-LAW TO FURTHER AMEND BY-LAW 526 CONCERNING BOARDING AND ROOMING HOUSES
681 - BY-LAW TO FURTHER AMEND BY-LAW 526 CONCERNING BOARDING AND ROOMING HOUSES
894 - RÈGLEMENT CONCERNANT LES PISCINES
907 - RÈGLEMENT CONCERNANT LES CLÔTURES ET LES HAIES
978 - RÈGLEMENT VISANT À RÉGLEMENTER LE ZONAGE DANS LA VILLE DE WESTMOUNT