Règlement :      2  de  0  

Numéro du règlement :

1387

Titre :

RÈGLEMENT SUR LE BRUIT

Description :

Le Règlement 1387 régit le bruit et établit des règles pour gouverner les nuisances de bruit, comme les animaux, les cloches, les klaxons, et les cris, l'équipement de construction, l'équipement électrique, les véhicules moteurs, les livraisons, l'enlèvement des déchats, les activités de déneigement, les unités de climatisation et les thermopompes, et les appareils de reproduction sonore. Aussi, le règlement décrit les niveaux de bruits permis en décibels pour le jour et dans la nuit.

Mots clés :

Bruit, Nuisances, Souffleur de feuilles

Date d'adoption :

2010-06-07 (aaaa-mm-jj)

Date d'entrée en vigueur :

2010-06-10 (aaaa-mm-jj)

Règlement - Fichier PDF :

12471 Ko

Règlement consolidé - Fichier PDF :

516 Ko

Le règlement abroge le(s) règlement(s) :