Règlement :      2  de  0  

Numéro du règlement :

1391

Titre :

RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION

Description :

Le Règlement 1391 régit la modification, la reconstruction ou la réfection, la démolition, l'enlèvement, le déménagement et / ou le changement d'usage de tous bâtiments et la conception, l'excavation, la construction et l'usage à l'égard de nouveaux bâtiments. Il inclut les dispositions concernant les murs, les fenêtres, les couvertures, les plafonds, le chauffage, la ventilation, les cours, les clôtures de sécurité, les solariums, les fondations, les bardages, les ossatures de bois, les piscines, la prévention des incendies, et les sources d'alimentation électrique.

Mots clés :

Code du bâtiment, Bâtiments, Construction

Date d'adoption :

2010-05-03 (aaaa-mm-jj)

Date d'entrée en vigueur :

2010-05-06 (aaaa-mm-jj)

Règlement - Fichier PDF :

11500 Ko

Règlement consolidé - Fichier PDF :

428 Ko